Présentation du site
Propriétaire : SCI Charles Hermite, 70, avenue de l’Europe 92270 Bois-Colombes, R.C.S. 812.402.246 Nanterre, représentée par Ofi Invest Real Estate SAS agissant en qualité de gérant et de mandataire.
Créateur : Agence Martingale
Responsable communication : AUGUSTE Anne-Sophie – anne-sophie.auguste@ofi-invest.com
Webmaster : Agence Martingale – contact@agence-martingale.fr
Hébergeur : AMEN 12-14, rond-point des Champs-Élysées 75008 paris
Crédits : Agence Martingale, Convergence, Regards Studio, PAI Concept, Espace M2, Grégoire Crétinon, iStock, Shutterstock
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE
ET DES SERVICES PROPOSÉS
L’utilisation du site horizons-sud.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site horizons-sud.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par SCI Charles Hermite.
Le site horizons-sud.com est mis à jour régulièrement par SCI Charles Hermite. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment, elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
Le site horizons-sud.com a pour objet de fournir une description de l’immeuble Horizons Sud détenu par la SCI Charles Hermite.
SCI Charles Hermite s’efforce de fournir sur le site horizons-sud.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site horizons-sud.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site horizons-sud.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
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GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES
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DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Tout litige en relation avec l’utilisation du site horizons-sud.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
LEXIQUE
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Données personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).